Le modèle de taxe d'article et la taxation à la source : le taux de chaque ligne

Dans chaque ligne d'un document de vente ou d'achat se cache un champ de choix, Modèle de taxe d'article. C'est lui qui donne le taux de TVA de la ligne : 8.1 %, 3.8 %, 2.6 % ou 0 %. Vous ne le choisissez presque jamais : Neoffice le retrouve à partir de l'article, de son groupe et de la catégorie de taxe du client ou du fournisseur. Cette page explique ce que contient un modèle de taxe d'article, d'où vient celui d'une ligne, et qui décide du taux quand la ligne et le document ne disent pas la même chose.

Elle termine par une liste voisine, la catégorie de taxation à la source, qui apparaît sur la fiche d'un client ou d'un fournisseur : à Neoffice, elle ne sert pas.

Le modèle de taxe d'article

Un modèle de taxe d'article dit, pour chaque compte de TVA de la société, quel taux s'applique à la ligne. Neoffice en fournit douze par société :

Ouvrez le modèle TVA 8.1% Vente pour voir comment il est fait.

1. Connexions : les documents qui utilisent le modèle. Un modèle très employé ne se modifie pas à la légère.
2. Titre : « TVA 8.1% Vente ».
3. Société : un modèle appartient à une seule société.
4. Les taux d'imposition : une ligne par compte de TVA. Dans ce modèle, le compte « TVA 8.1 % » reçoit 8.100 et les deux autres 0 : une ligne qui a ce modèle ne porte que de la TVA à 8.1 %.

Tout modèle de taxe d'article a deux champs facultatifs, remplis seulement pour les cas à 0 % : le chiffre de la déclaration de TVA, et une phrase à imprimer sur la facture. Ouvrez Exportation 0 % :

1. Titre : « Exportation 0 % ».
2. Chiffre TVA : 220, le chiffre de la déclaration de TVA où ces lignes sont reportées (l'aide du champ dit : 220 exportations, 221 prestations à l'étranger).
3. Afficher la mention sur la facture : allumé, le texte ci-dessous est imprimé sur les factures concernées.
4. Mention sur la facture : « Exonéré de TVA : exportation (art. 23 LTVA) ». Neoffice écrit cette mention pour vous ; relisez-la avec votre fiduciaire.

Le modèle Prestation à l'étranger 0 % a la même forme, avec le chiffre 221 et la mention « Prestation dont le lieu est à l'étranger : non soumise à la TVA suisse ». Le modèle Sans TVA n'a ni chiffre ni mention : c'est une pièce qui ne porte aucune TVA, comme un pourboire ou une taxe de séjour.

D'où vient le modèle d'une ligne

Sur l'article, puis sur son groupe

Neoffice cherche dans cet ordre : d'abord les lignes de l'onglet Taxe de l'article, puis celles de son groupe d'articles, puis celles des groupes au-dessus. Il garde la première ligne qui convient. Une ligne convient quand :

• son modèle est activé et appartient à la société du document ;
• sa date (Valide à partir de) est passée, et le prix net de l'article est dans la fourchette Taux net minimum et Taux net maximum quand elle est remplie ;
• sa catégorie de taxe est celle du document : vide pour un client suisse, Étranger pour un client à l'étranger, TVA Achat pour un fournisseur.

La plupart des articles n'ont aucune ligne propre : ils héritent de leur groupe. Voici l'onglet Taxe d'un article qui en a, un article de démonstration (un livre) au taux réduit.

1. Taxe : l'onglet, visible en interface Avancé.
2. Modèle de taxe d'article : « TVA 2.6% Vente » pour une vente, « TVA 2.6% Achat revente » pour un achat.
3. Catégorie de taxe : vide pour la vente à un client suisse, TVA Achat pour l'achat à un fournisseur. C'est cette colonne qui fait choisir l'une ou l'autre ligne.
4. Valide à partir de, Taux net minimum et Taux net maximum : à laisser vides en général. Ils servent à un taux qui change à une date donnée, ou selon le prix de l'article.
5. Taxe par défaut : un raccourci, expliqué juste après.

Sur la société d'exemple, seuls trois articles ont leurs propres lignes : un pourboire et deux taxes de séjour, tous « Sans TVA ». Tous les autres héritent de leur groupe d'articles.

La taxe par défaut : un profil à choisir

Le champ Taxe par défaut, sur un article ou sur un groupe d'articles, désigne un profil de la liste Comptabilité et taxes simplifiées. Quand vous le choisissez, Neoffice remplace le tableau Taxes par les lignes du profil. Six profils sont fournis :

Les groupes d'articles portent chacun un profil : sur la société d'exemple, Services est en Service, Frais Généraux en Achat Investissement, Frais Généraux sans TVA en Sans TVA, et la plupart des autres groupes en Standard (d'autres n'ont pas de profil propre : ils héritent de leur groupe parent). Un groupe créé sous la racine reprend le profil de la société. Le profil de la société est le champ Modèle de taxes par défaut de la Configuration de la société : le nom prête à confusion, car il désigne un profil, pas l'interrupteur Par défaut d'un modèle de taxes.

Dans la ligne du document

Dans le tableau des articles d'une facture de vente, le modèle de taxe d'article ne figure pas parmi les colonnes : dépliez la ligne (le crayon à droite) pour le voir. Dans un document d'achat, une colonne le montre.

1. Prix (CHF) : 29.00, le prix de la ligne, TVA comprise avec le modèle TVA Vente TTC.
2. Modèle de taxe d'article : « TVA 2.6% Vente ». Neoffice l'a posé dès que l'article a été choisi.
3. Prix Net (CHF) et Montant net (CHF) : 28.27 et 56.53, le prix et le montant sans la TVA de 2.6 %.

Si vous le changez à la main, la liste ne propose que les modèles qui conviennent à l'article et à la catégorie du document ; quand ni l'article ni ses groupes n'ont de ligne, elle propose tous les modèles activés de la société.

Qui décide du taux : la ligne ou le document

La ligne décide. Pour chaque compte de TVA que son modèle de taxe d'article liste, c'est le taux du modèle de la ligne qui compte. Le taux du modèle de taxes du document ne sert que pour un compte que la ligne ne liste pas. Comme les trois lignes du modèle de taxes de Neoffice sont à 0, la ligne a toujours le dernier mot : une ligne TVA 8.1% Vente donne 8.1 %, une ligne Exportation 0 % donne 0 %, quel que soit le modèle du document.

Deux conséquences :

• Le modèle du document fixe seulement la lecture des prix (TVA comprise ou hors TVA) et les comptes qui apparaissent ; le taux vient de la ligne. Deux lignes à deux taux dans le même document sont donc normales (voir l'exemple de « Les modèles de taxes »).
• Une ligne sans modèle de taxe d'article n'a pas de TVA avec les modèles de Neoffice : son taux serait celui du modèle du document, donc 0. Si une ligne arrive sans TVA alors qu'elle devrait en avoir une, regardez d'abord son modèle de taxe d'article, puis l'onglet Taxe de son groupe d'articles.

La catégorie de taxation à la source

Une taxation à la source est un impôt que celui qui paie retient lui-même sur le paiement, au lieu de le laisser payer par celui qui reçoit. Une catégorie de taxation à la source décrit une telle retenue : un taux, des seuils, le compte où la retenue est inscrite.

1. Nom de la catégorie : le nom sous lequel on la choisit.
2. Déduire la taxe uniquement sur le montant excédentaire : la retenue ne porte que sur ce qui dépasse le seuil cumulatif. Deux autres interrupteurs voisins arrondissent le montant retenu et comptent le total du compte du tiers.
3. Tarifs : une ligne par période, avec la Date de début, la Date de fin, le Taux de retenue d'impôt, le Seuil de transaction unique et le Seuil de transaction cumulatif.
4. Comptes : la Société et le Compte où la retenue est inscrite.

Elle se choisit dans le champ Catégorie de taxation à la source de l'onglet Taxe d'un client ou d'un fournisseur (voir « La catégorie de taxe et la règle de taxation »). Sur une facture d'achat, un interrupteur Appliquer le montant de la retenue d'impôt lui correspond.

1. Appliquer le montant de la retenue d'impôt : éteint, la facture n'a aucune retenue.

À Neoffice, cette liste ne sert pas. Aucune catégorie n'est fournie : la liste est vide, aucun client et aucun fournisseur de la société d'exemple n'en a une, et ni la TVA suisse, ni la Configuration de la société, ni le thème de Neoffice ne s'en servent. Le plan comptable a bien un compte Impôts à la source, mais il n'est relié à aucune catégorie. La liste voisine Certificat de déduction inférieure, vide elle aussi, n'est pas utilisée non plus.

Si vous êtes concerné par un impôt retenu à la source (par exemple sur le salaire de personnel étranger, ou l'impôt anticipé), ne remplissez pas cette liste de votre propre chef : demandez à votre fiduciaire comment le traiter et dans quel compte.

À régler une fois

• Réglez les taux par groupe d'articles, avec le champ Taxe par défaut, plutôt que article par article : un seul endroit à relire, et les nouveaux articles héritent du groupe.

Au quotidien

• Un article au mauvais taux se corrige à la source : demandez à la personne qui gère les articles de contrôler le groupe d'articles et son champ Taxe par défaut, plutôt que de changer le modèle de la ligne à la main.
• Une ligne sans TVA alors qu'elle devrait en avoir : dépliez la ligne et lisez le Modèle de taxe d'article ; s'il est vide, l'article n'a pas de taux dans son groupe.
• Dans une facture d'achat, la colonne du modèle de taxe d'article montre la famille de TVA de chaque ligne (« revente » ou « investissement ») : en cas de doute, demandez à la comptabilité.

Ce que la fiduciaire contrôle

• Faites relire à votre fiduciaire le profil de chaque groupe : un livre, une boisson, un repas, une nuitée, un service et un loyer n'ont pas le même taux.
• Ne créez pas de modèle de taxe d'article à la main : un compte oublié dans le tableau, et la TVA d'une ligne manque ou se trompe. Demandez-le à votre fiduciaire ou à Neoffice.
• Ne remplissez ni la catégorie de taxation à la source ni le certificat de déduction inférieure sans instruction de votre fiduciaire.

Voir aussi

• Créer un article
• Groupes d'articles et marques
• Créer une facture de vente
• Saisir une facture d'achat
• La fiche d'un client : adresses, contacts, conditions
• Créer un fournisseur
• Modifier les informations de votre entreprise
• Corriger le compte comptable d'une facture : ce que cela ne fait pas pour la TVA

Ce qui n'a pas été vu à l'écran

• La recherche d'un modèle de taxe d'article (l'article, puis son groupe, puis les groupes au-dessus ; la date, la fourchette de prix et la catégorie) est lue dans le code ; le résultat a été vu à l'écran pour deux articles (un service et une marchandise), pour un client suisse et pour un client à l'étranger.
• Le contenu des six profils est lu dans la liste Comptabilité et taxes simplifiées, qui a été ouverte pour le profil Standard seulement.
• Le choix d'un profil (le tableau Taxes remplacé par les lignes du profil) est lu dans le code de la fiche de l'article et du groupe, pas essayé : aucun article ni groupe existant n'a été modifié.
• La règle « la ligne décide du taux » est lue dans le code du calcul : un cas où le modèle du document aurait un taux non nul n'existe pas dans la société d'exemple et n'a pas été essayé.
• Une ligne sans modèle de taxe d'article n'a pas de TVA : lu dans le code du calcul (le taux du modèle du document est 0), pas essayé sur une ligne d'article réelle ; seules les lignes libres et les sous-totaux d'une facture existante, qui n'ont pas de modèle, n'ont pas de TVA.
• La mention imprimée sur une facture d'exportation est lue dans le modèle de taxe d'article ; aucune facture n'a été imprimée.
• La catégorie de taxation à la source : le formulaire est celui d'une catégorie neuve non enregistrée ; son calcul, son effet sur une facture d'achat et la fonction des deux listes voisines sont lus dans les libellés de l'écran, pas essayés. Que rien de Neoffice ne s'en serve est établi par une recherche dans le code des apps de Neoffice, pas par un essai.
• Les captures viennent d'une société de démonstration : les noms et les abréviations des sociétés ont été remplacés, et le nom de l'article de démonstration a été remplacé sur l'écran.